Après deux ans d’incertitude sur le devenir des SEGPA, la circulaire conforte leur existence.
Elle reprend bon nombre de revendications du SNUipp-FSU et les inscrit dans une structure clairement établie à 4 divisions, avec inscription des élèves en classe de 6e SEGPA.
Le principe de l’enseignement adapté, du tous capable et d’une prise en charge globale de l’élève dans la construction de son projet de formation et d’orientation sont maintenus.
Mais la vigilance reste de mise car certains points peuvent conduire à une modification du rôle et des missions de l’enseignant spécialisé de SEGPA.
Dans toutes les instances, il sera impératif de faire respecter l’application de la circulaire et d’obtenir les moyens nécessaires au bon fonctionnement de la SEGPA.
Texte de référence :
NOR : MENE1525057C
circulaire n° 2015-176 du 28-10-2015
MENESR - DGESCO A1-3
BO n°40 du 29 octobre 2015
Le SNUipp-FSU a obtenu que la circulaire réaffirme la cohérence des enseignements adaptés sur les questions suivantes :
- Le maintien de la structure à 4 classes ;
- L’orientation des élèves dès la 6e en SEGPA ;
- La prise en charge globale de l’élève ;
- Une meilleure intégration des élèves au sein du collège ;
- La dotation de moyens propres au sein de la SEGPA ;
- Des personnels formés ;
- La définition d’objectifs pédagogiques ;
- Le fonctionnement de la SEGPA avec une concertation hebdomadaire ;
- Le renforcement du rôle du DACS ;
- Des actions pédagogiques innovantes ;
- Le renforcement des liens avec les lycées professionnels et d’une orientation vers les LP ;
- Et enfin, la nécessité d’une évaluation de cette structure, d’un pilotage national pour lutter contre les inégalités territoriales.
Rester vigilant et intervenir dans les CTSD de préparation de la carte scolaire pour exiger :
- La relance des procédures de recrutements pour la 6e SEGPA dès le mois de décembre ;
- La reprise de la formation des personnels exerçants en SEGPA : CAPASH option F et DDEEAS ;
- Le redéploiement sur le territoire des structures à 4 divisions et la constitution de listes d’attentes pour estimer les besoins réels de places.
Décryptage
- Le public concerné : « des élèves présentant des difficultés scolaires graves et persistantes auxquelles n’ont pu remédier les actions de prévention, d’aide et de soutien…
La SEGPA n’a pas vocation à accueillir des élèves au seul titre de troubles du comportement ou de difficultés directement liées à la compréhension de la langue française. »
Le redoublement n’est plus une condition nécessaire et obligatoire.
- La structure : Une structure à 4 divisions minimums, avec des enseignants spécialisés et un directeurs spécialisés ; une dotation fléchée. La notion de classe de référence en classe ordinaire a été retirée, ce qui pouvait amener les élèves de SEGPA à être affecté-es en classe de 6e ordinaire et participer de fait à la fragilisation de la structure.
- Les objectifs de la structure : Le maintien du principe de l’enseignement adapté : « Par les méthodes pédagogiques spécifiques qu’ils mettent en œuvre, ils permettent aux élèves qui bénéficient de la SEGPA de poursuivre leurs apprentissages tout en préparant leur projet professionnel. Les démarches pédagogiques utilisées prennent en compte les difficultés rencontrées par chaque élève et s’appuient sur ses potentialités pour l’aider à construire et à réaliser son projet de formation. »
- Le pilotage : « Afin de réduire les disparités qui persistent dans la prise en charge des élèves relevant de la SEGPA, la nécessité d’un pilotage renforcé s’impose. Ce pilotage doit s’opérer à tous les niveaux : national, académique, départemental et à l’intérieur des établissements. » C’est un point d’appui conséquent dans les départements pour obtenir les moyens nécessaires à l’enseignement adapté
- Une meilleure intégration au sein du collège : Cette circulaire poursuit le travail engagé depuis 1998 pour une meilleure intégration des élèves de SEGPA au sein du collège. :
- « Une organisation spécifique de la scolarisation des élèves du collège qui bénéficient de la Segpa est mise en place avec, à la fois, un enseignement au sein de la Segpa, des séquences d’apprentissage avec les élèves des autres classes et la mise en œuvre de projets communs entre les classes de Segpa et les classes de collège ».
- « Les élèves bénéficiant de la Segpa participent à la vie de l’établissement et aux activités communes du collège : centre de documentation et d’information, clubs, foyer socio-éducatif, association sportive, comité d’éducation à la santé et à la citoyenneté, travaux des délégués, voyages scolaires, etc. ».
- Une circulaire qui vise une plus grande inclusion des élèves de SEGPA
Cette circulaire a pour mission de se mettre en adéquation avec la loi d’orientation sur l’école inclusive. Le SNUipp-FSU a maintenu la notion d’enseignement adapté.
Cependant, la description de la co-intervention et le positionnement du PE dans la pratique des groupes de besoins peuvent avoir un impact sur le travail des enseignants et sur la dilution des moyens en direction des élèves en grande difficulté scolaire.
Ce passage de cette circulaire impose d’être très vigilants sur les fonctionnements locaux et départementaux.
Les personnels devront être vigilants dans la mise en œuvre des AP et des EPI pour ne pas réduire l’offre d’enseignement adapté pour les élèves de SEGPA.
Les Horaires :
HORAIRES HEBDOMADAIRES | ||||
Enseignements | 6e | 5e | 4e | 3e |
Education physique et sportive | 4 h 00 | 3 h 00 | 3 h 00 | 3 h 00 |
Enseignements artistiques (arts plastiques + éducation musicale) | 2 h 00 | 2 h 00 | 2 h 00 | 2 h 00 |
Français | 4 h 30 | 4 h 30 | 4 h 30 | 4 h 00 |
Histoire - Géographie - Enseignement moral et civique | 3 h 00 | 3 h 00 | 3 h 00 | 2 h 00 |
Langue vivante | 4 h 00 | 3 h 00 | 3 h 00 | 3 h 00 |
Mathématiques | 4 h 30 | 3 h 30 | 3 h 30 | 3 h 30 |
Sciences et technologie | 4 h 00 | 4 h 30 | 3 h 00 | 2 h 00 |
Découverte professionnelle | 6 h 00 | 12 h 00 | ||
Module d’aides spécifiques | 2 h 30 | |||
Total* | 23 + 3 heures** | 22 + 4 heures*** | 24 + 4 heures**** | 27 h 30 + 4 heures**** |
* S’y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie de classe par niveau.
** Ces 3 heures hebdomadaires sont consacrées aux enseignements complémentaires (accompagnement personnalisé).
*** Ces 4 heures hebdomadaires sont consacrées aux enseignements complémentaires (accompagnement personnalisé et enseignements pratiques interdisciplinaires).
**** Ces 4 heures hebdomadaires sont consacrées à l’enseignement de complément (découverte professionnelle).