Le fil de la carte scolaire 2021

Le CTSD s’est réuni le 6 septembre pour examiner les ajustements de rentrée

Publication : Décembre 2020
Dernière modification : 6 septembre

CTSD du 06 septembre

Déclaration FSU 6 septembre 2021 CTSD

Il n’y avait pas de marge de manoeuvre pour l’IA DASEN. Pas d’ajustements de rentrée suite au CTSD. Juste deux remplaçant·es affecté·es à l’année en surnombre sur les écoles élémentaires de Barbaste et primaire de Buzet-sur-Baïse.
Rien pour toutes les écoles mentionnées comme chargées et/ou à configuration compliquée (Pujols élémentaire, Pont du Casse élémentaire, Puymirol, Jaurès élémentaire à Villeneuve-sur-Lot, le RPI Caumont - Sainte-Marthe, Sainte-Colombe-en-Brulhois, etc). Les IEN ont pour consigne de prioriser les remplacements d’enseignants absents sur ces écoles.
A chaque fois, c’est la même réponse, « il n’y a pas les moyens nécessaires pour que je puisse ouvrir. »

CDEN du 10 mars

Pas de changements concernant les mesures de carte scolaire.
Voir l’article : CDEN du 10 mars 2021

CTSD du 08 mars

5 heures de réunion « en visio », avec tous les aléas habituels liés à ce mode de réunion.
Les classes rurales épargnées l’an dernier paient le « retard » lié à la protection du premier épisode COVID.
Avec la dotation de moins 5 postes, « on ne peut pas tout faire » comme le dit l’IA.

Synthèse des mesures présentées par l’Inspecteur d’Académie

Type Ouvertures Fermetures Bilan
Classes
12
24
-12
PDMQDC
0
1
-1
CP et CE1 dédoublés
1
1
0
GS dédoublés
2
0
2
Accueil 2 ans
0
0
0
TR
0
0
0
RASED
1
1
0
DECHARGES
8,34
2,91
5,43
AUTRES
1,5
1
0,5
Total 25,84 30,91 -5,07

À l’issue du CTSD du 08 mars, le département devant rendre 5 postes, l’IA dispose d’une « réserve » de 0,07 poste...

Déclaration liminaire

  • Alors que l’année scolaire 2019-20 a été chamboulée par le contexte sanitaire et la fermeture
    des écoles, entraînant de fait des retards au niveau des apprentissages pour une partie non
    négligeable des élèves ;
  • alors que cette année 2020-21 met à nouveau à l’épreuve les équipes, chargées d’enseigner
    tant bien que mal au milieu de protocoles sanitaires fluctuants ;
  • alors donc que l’école traverse un épisode inédit de son histoire,
    nous aurions pu penser que l’État français prendrait ses responsabilités en engageant une
    politique volontariste et ambitieuse avec, à la clef, un budget 2021 à la hauteur des enjeux (ceci d’autant plus que des centaines de milliards d’euros ont fait irruption pour soutenir l’économie en cette période de pandémie).
    Déclaration FSU 8 mars 2021

Or, non seulement ce n’est pas l’option qui a été choisie, mais l’enveloppe du budget 2020 n’a pas été utilisée en totalité, 200 millions d’euros ont été rendus au ministère des finances, soit l’équivalent de 4200 postes !
Quelle provocation !
Lire la suite dans le fichier joint

Les grandes lignes de la carte scolaire 2021

Nous saluons l’arrivée timide mais « sanctuarisée » d’une augmentation des décharges de direction tant attendue. Ce n’est qu’un début, le décret d’application tarde à paraître mais les annonces ayant été faites, cela devrait impacter les décharges de direction de notre département pour 176 écoles de 1 à 3 classes, 7 écoles de 9 classes et 1 avec 13 classes.
Pour autant, cette augmentation de décharge reste à la marge car c’est un passage de 10 à 12 jours de décharge par an pour les petites écoles, une augmentation de 1/3 à 1/2 décharge pour les écoles à 9 classes qui est attendu.
Les services de l’inspection ont retenu 4,44 ETP en prévision.
Nous déplorons que cette application d’une annonce du ministère ne soit pas accompagnée d’augmentation de moyens et qu’elle se fasse sur le dos de fermetures dans les écoles.
D’autre part nous sommes revenu·es sur le cas des écoles dans lesquelles la décharge de direction est particulièrement mise à contribution pour de nombreuses équipes de suivi et équipes éducatives. Le DASEN n’a pas vraiment répondu à notre demande. Pourtant c’est une réalité.

Par ailleurs :

  • 12 fermetures dans le rural (contre 3 ouvertures seulement).
  • Suite à leur fermeture respective, les écoles de Ste Maure de Peyriac et de Tayrac deviennent des écoles rurales isolées à classe unique.
  • 7 fermetures de classe en école maternelle (Aiguillon, Barbaste, Castillones, Castelculier, Miramont, école du centre à Marmande, Pasteur à Villeneuve)
  • 2 étiquetages GS dédoublé (sur Saint Exupéry à Villeneuve et sur la maternelle du centre à Villeneuve)
  • Transformation de 11 postes de ZIL en brigade ce qui va accentuer de plus en plus la gestion départementale des remplacements
  • Tendance à la primarisation, parfois précipitée comme à Miramont-de-Guyenne où les locaux ne sont pas du tout prêts et adaptés pour accueillir des maternelles malgré les discours municipaux et du DASEN.
  • Bricolage sur la commune de Sainte Livrade : Depuis plusieurs années la gestion des écoles avec la problématique des décisions municipales est compliquée dans cette ville. La volonté de déplacer des élèves de l’école maternelle Cayras à l’école maternelle de La Gourguette pour permettre à la municipalité de récupérer des locaux pour les dédoublements de CP peut se comprendre. Néanmoins, imposer une modification de la répartition des élèves sans prendre en compte l’avis des acteurs de terrain de l’éducation Nationale n’est pas un bon signal envoyé par l’IA. C’est pourtant ce qu’il s’est passé.
  • Nous avons mentionné la nécessité d’augmenter les moyens EANA vu les besoins pour les élèves allophones. Le DASEN n’a pas accédé à notre demande en arguant ne pas avoir suffisamment de données sur les besoins. Nous avons fait la remarque que pourtant, à notre connaissance, il y avait des réunions de concertations entre les enseignant·es EANA et l’IEN ASH afin justement de faire le point sur la situation. Là encore, la réponse du DASEN n’a pas été vraiment claire et précise.

Le détail des mesures

Postes classe :

Circonscription AGEN 1
AGEN ECOLE ELEM P. LANGEVIN
2
OUVERTURES
 
AGEN ECOLE ELEM E. HERRIOT
1
OUVERTURE
 
CASTELCULIER ECOLE MAT  
 
1
FERMETURE
MONBALEN RPI  
1
OUVERTURE
 
PUYMIROL ECOLE ELEM  
 
1
FERMETURE
TAYRAC RPI  
 
1
FERMETURE
Circonscription MARMANDE
MARMANDE ECOLE ELEM LOLYA    
1
FERMETURE
MARMANDE ECOLE MAT CENTRE    
1
FERMETURE
MIRAMONT DE GUYENNE* ECOLE ELEM J. MOULIN 2 OUVERTURES
 
MIRAMONT DE GUYENNE* ECOLE MAT HARRIBEY    
3
FERMETURES
SAINTE-BAZEILLE ECOLE ELEM      
1
FERMETURE
SENESTIS RPI      
1
FERMETURE
Circonscription NÉRAC
AIGUILLON ECOLE MAT M. CURIE
 
1
FERMETURE
BARBASTE ECOLE MAT  
 
1
FERMETURE
SAINTE-MAURE DE PEYRAC RPI  
 
1
FERMETURE
TONNEINS ECOLE ELEM V. HUGO
1
OUVERTURE    
Circonscription SAINTE-LIVRADE
CASTILLONNES ECOLE MAT  
 
1
FERMETURE
STE LIVRADE-SUR-LOT ECOLE MAT CAYRAS
 
1
FERMETURE
STE LIVRADE-SUR-LOT ECOLE MAT LAGOURGUETTE
2
OUVERTURES
 
VERTEUIL D’AGENAIS RPI  
 
1
FERMETURE
Circonscription VILLENEUVE-SUR-LOT
FUMEL ECOLE MAT CENTRE    
2
FERMETURE
PENNE D’AGENAIS** ECOLE ELEM   3 OUVERTURES
 
PENNE D’AGENAIS** ECOLE MAT      
3
FERMETURES
SAINT-VITE ECOLE ELEM      
1
FERMETURE
VILLENEUVE-SUR-LOT ECOLE MAT PASTEUR    
1
FERMETURE
VILLENEUVE-SUR-LOT ECOLE MAT SAINT EXUPERY    
1
FERMETURE
TOTAL : 12 OUVERTURES 24 FERMETURES
* : Primarisation des écoles élém et mat de MIRAMONT DE GUYENNE, avec perte d’une classe.
** : Primarisation des écoles élém et mat de PENNE d’AGENAIS, sans perte d’une classe.

Plus de maîtres que de classes :

Plus de maîtres que de classes
AGEN ECOLE ELEM P. LANGEVIN 1 FERMETURE

Il ne reste plus qu’un seul poste de ce type dans le département.

Les CP et CE1 dédoublés :

Dédoublements CP et CE1
AGEN ECOLE ELEM E. HERRIOT 1 FERMETURE CE1
AGEN ECOLE ELEM E. LACOUR 1 OUVERTURE CP

Pour l’école élém Herriot, il s’agit de la transformation d’un poste « dédoublé » en poste « normal ».
Pour l’école élém Lacour, il s’agit d’une vraie ouverture de classe.

Les GS dédoublés :

Dédoublements CP et CE1
VILLENEUVE ECOLE MAT SAINT EXUPERY 1 OUVERTURE GS
FUMEL ECOLE MAT CENTRE 1 OUVERTURE GS

Pour ces deux écoles, il s’agit de la transformation d’un poste « normal » en poste « dédoublé ».

Les postes en RASED :

Circonscription MARMANDE
MIRAMONT DE GUYENNE ECOLE MAT J. MOULIN
G
1 FERMETURE
DURAS ECOLE PRIM  
E
1 OUVERTURE

Décharges de service :
Le décret réglementant l’augmentation des décharges de direction pour certaines écoles n’est pas encore publié. Les services de la Dsden ont estimé à 4,44 postes le volume global qui doit être réservé à cette nouvelle réglementation.
En espérant que la réglementation puisse être mise à jour avant l’organisation des compléments de service !

Pas encore implantées
Création d’une décharge USEP DECH USEP
0,25
OUVERTURE    
Création d’un "référent direction" DECH REF DIR
0,5
OUVERTURE    
Plan d’augmentation des décharges DECH DIR
4,44
OUVERTURES    
Circonscription AGEN 1
AGEN ECOLE ELEM P. LANGEVIN DECH DIR 0,33 OUVERTURE 0,25 FERMETURE
CASTELCULIER ECOLE MAT   DECH DIR     0,25 FERMETURE
PUYMIROL ECOLE PRIM   DECH DIR     0,25 FERMETURE
Circonscription AGEN 3
LE PASSAGE ECOLE ELEM R. BETUING DECH PEMF 0,33 OUVERTURE    
Circonscription MARMANDE
MIRAMONT DE GUYENNE ECOLE PRIM* J. MOULIN DECH DIR 0,33 OUVERTURE 0,25 FERMETURE
SAINTE-BAZEILLE ECOLE ELEM   DECH DIR 0,25 OUVERTURE 0,33 FERMETURE
Circonscription SAINTE-LIVRADE
CASTILLONNES ECOLE MAT   DECH DIR     0,25 FERMETURE
STE LIVRADE-SUR-LOT ECOLE ELEM A. BOUDARD DECH PEMF 0,33 OUVERTURE    
STE LIVRADE-SUR-LOT ECOLE MAT LAGOURGUETTE DECH DIR 0,25 OUVERTURE    
VERTEUIL D’AGENAIS RPI   DECH DIR     0,25 FERMETURE
Circonscription VILLENEUVE-SUR-LOT
PENNE D’AGENAIS ECOLE PRIM** J. MOULIN DECH DIR 0,33 OUVERTURE 0,25 FERMETURE
SAINT-VITE ECOLE ELEM   DECH DIR     0,25 FERMETURE
VILLENEUVE-SUR-LOT ECOLE MAT PASTEUR DECH DIR     0,25 FERMETURE
VILLENEUVE-SUR-LOT ECOLE ELEM MAROT DECH PEMF     0,33 FERMETURE
Circonscription     DECH REP 0,5 OUVERTURE    
Circonscription     DECH CPC 0,5 OUVERTURE    
* : Primarisation des écoles élém et mat de MIRAMONT DE GUYENNE
** : Primarisation des écoles élém et mat de PENNE D’AGENAIS
 TOTAL : 8,34 OUVERTURES 2,91 FERMETURES

Autres postes :

COCUMONT RPI OCCITAN
0,5
OUVERTURE
AGEN CMPP DIR
1
FERMETURE
ESTILLAC ECOLE PRIM ULIS
1
OUVERTURE

Transformations de 11 postes de remplaçants

Pour l’administration, il s’agit de réduire le nombre de postes de ZIL pour les remplacer par des brigades.
Les postes ciblés sont occupés à titre provisoire cette année.

VILLES ÉCOLE Ancien
poste
Nouveau
poste
ALLEMANS-DU-DROPT ECOLE PRIM   TR ZIL TR BD
BUZET-SUR-BAISE ECOLE PRIM DUPOUY TR ZIL TR BD
CASTELJALOUX ECOLE ELEM J. F. SAMAZEUILH TR ZIL TR BD
CASTELMORON-SUR-LOT ECOLE ELEM   TR FC TR BD
COLAYRAC-ST-CIRQ ECOLE ELEM R. CASSIN TR ZIL TR BD
FUMEL ECOLE ELEM J. JAURES TR FC TR BD
LE PASSAGE ECOLE ELEM E. LACOUR TR ZIL TR BD
MEZIN ECOLE ELEM   TR ZIL TR BD
PENNE D’AGENAIS ECOLE ELEM J. MOULIN TR ZIL TR BD
PUJOLS ECOLE ELEM PETIT TOUR TR ZIL TR BD
STE-LIVRADE-SUR-LOT ECOLE ELEM A. BOUDARD TR ZIL TR BD

Primarisations

Deux communes voient leurs écoles élémentaires et maternelle primarisées :

  • MIRAMONT DE GUYENNE
  • PENNE D’AGENAIS

Pour les deux primarisations décidées cette année, l’Éducation nationale et les mairies font des économies : mois d’indemnités de direction, moins d’entretien des locaux.
Avec une particularité pour MIRAMONT DE GUYENNE : les travaux de réfection des bâtiments scolaires ne seront pas effecitfs avant trois ans... de camping pour les classes de maternelle ?

Regroupements pédagogiques intercommunaux

  • Fusion de deux RPI existants :
    Les RPI ALLEMANS-DU-DROPT/CAMBES et PUYSSERAMPION/ROUMAGNE fusionnent à la rentrée 2021.
  • Création d’un nouveau RPI :
    Les communes de GONTAUD-DE-NOGARET et HAUTESVIGNES forment un nouveau RPI à la rentrée 2021.

Vote sur les mesures de carte scolaire

Les mesures de carte scolaire proposées par l’IA doivent être soumises au vote des représentant·es des personnels :

  • POUR : 0
  • CONTRE : 9 (5 FSU ; 2 UNSA-Éducation ; 1 FO ; 1 SGEN-CFDT)
  • ABSTENTION : 1 (UNSA-Éducation)

Il n’y a pas unanimité des votes « contre » (1 abstention), le projet de l’IA est adopté, sans nécessité de réunir un CTSD de repli.
Remarque : on peut penser que lorsqu’une délégation syndicale répartit ses votes en « contre » tout en prenant soin d’y glisser une abstention, l’objectif recherché est avant tout d’éviter de devoir réunir un nouveau CTSD.


Répartition des postes pour l’académie de Bordeaux

Au cours du Comité Technique Académique (CTA) du 19 janvier, la répartition de la dotation de « plus 75 postes » pour l’académie a été la suivante :


Communiqué du SNUipp-FSU - 18 décembre 2020




Dotation par académies (1er degré - 16 décembre 2020)

Le 16 décembre, au cours du CTM, le ministre a présenté la répartition de la dotation en postes pour chaque académie.

Pour la rentrée 2021, ce sont 2489 postes en plus qui sont annoncés nationalement pour le 1er degré. Parmi ceux-ci, 220 postes sont mis en réserve « pour faire face aux ajustements qui s’avéreraient nécessaires en cours de gestion ».
Les 2269 postes sont répartis ainsi :

Académies Dotation   Académies Dotation
Aix-Marseille
+ 190
  Nancy-Metz
0
Amiens
+ 35
  Nantes
+ 59
Besançon
0
  Normandie
+ 25
Bordeaux
+ 75
  Nice
+ 95
Clermont-Ferrand
+ 10
  Orléans-Tours
+ 35
Corse
0
  Paris
+ 10
Créteil
+ 340
  Poitiers
0
Dijon
0
  Reims
0
Grenoble
+ 25
  Rennes
0
Lille
+ 120
  Strasbourg
+ 95
Limoges
0
  Toulouse
+ 50
Lyon
+ 200
  Versailles
+ 350
Montpellier
+ 140
 
France métropolitaine : + 1854
Guadeloupe
0
  Mayotte
+ 155
Guyane
+ 125
  Réunion
+ 135
Martinique
0
   
DOM : + 415
Sous TOTAL : + 2269
Réserve + 220
TOTAL : + 2489

Carte de la répartition nationale



Ruralité et critères sociaux

Pour le Lot-et-Garonne :

  • Si la part des élèves scolarisés en « école rurale » est très en deçà des départements de la Dordogne ou des Landes, elle reste néanmoins au-dessus de la moyenne de l’académie.
    Nous rappelons que les écoles rurales représentent un inconvénient majeur pour les « gestionnaires » : elles sont mangeuses de postes.
  • Pour les critères sociaux, il n’y a pas photo : le département concentre les difficultés.
Critères ruraux et sociaux

Pour ces critères sociaux (taux d’élèves scolarisés dans les communes les plus pauvres), le Lot-et-Garonne n’est pas bien placé non plus si l’on regarde les chiffres nationaux.
Le département est classé au 9e rang de l’ensemble des départements de France métropolitaine : voir le document joint.

Ensemble élèves
du public (ULIS inclus)
part d’élèves scolarisés dans :
Une commune
« rurale »
Une commune
du premier quintile
de revenus fiscaux
par unité de consommation
Dordogne
33,80 %
28,40 %
Gironde
6,60 %
11,90 %
Landes
27,50 %
2,90 %
Lot-et-Garonne
19,30 %
49,50 %
Pyrénées-Atlantiques
12,60 %
4,10 %
Académie 14,20 % 14,90 %
« 1er degré public—Bilan de rentrée 2020 »
présenté par le ministère au cours du CTM du 16/12/2020.
(extrait)

Constat et prévisions d’effectif du rectorat (1er degré - 08 décembre 2020)

Le CTA s’était réuni le 13 novembre pour présenter le constat de la rentrée 2020.
Le 08 décembre, au cours d’un second CTA, la rectrice a présenté les prévisions d’effectifs pour la rentrée 2021.

  • Tout d’abord, une observation : le nombre d’élèves scolarisés dans le 1er degré dans l’académie de Bordeaux a marqué une chute très nette et inhabituelle à la dernière rentrée.
    Aucune explication de cette forte baisse ne semble avoir été recherchée par l’administration.


  • Les prévisions d’effectifs pour la rentrée 2021 sont encore en baisse.
Académie
de Bordeaux
Constat
2020
Prévision
2021
Ecart
Prévision /
Constat
Ecart
en %
Dordogne
28 537
28 017
- 520
- 1,86%
Gironde
137 635
137 575
- 60
- 0,04%
Landes
32 295
31 846
- 449
- 1,41%
Lot-et-Garonne
25 346
24 989
- 357
- 1,43%
Pyrénées-Atlantiques
43 395
42 939
- 456
- 1,06%
Académie 267 208 265 366 - 1 842 - 0,69%
           
Académie
de Bordeaux
Constat
2020
  Prévision
2021
Ecart
Prévision /
Constat
Ecart
en %
2 ans
1 630
1 753
+ 123
+ 7,55%
3 ans
29 522
29 557
+ 35
+ 0,12%
4 ans
31 098
30 845
- 253
- 0,81%
5 ans et +
32 589
32 460
- 129
- 0,40%
PREELEMENTAIRE 94 839   94 615 - 224 - 0,24%
CP
33 361
32 702
- 659
- 1,98%
CE1
33 799
33 506
- 293
- 0,87%
CE2
34 101
34 049
- 52
- 0,15%
CM1
33 969
33 917
- 52
- 0,15%
CM2
34 861
34 284
- 577
- 1,66%
ELEMENTAIRE 170 091   168 458 - 1 633 - 0,96%
ULIS
2 278
2 293
+ 15
+ 0,66%
TOTAL
1er degré
267 208   265 366 - 1 842 - 0,69%