Sorties scolaires : comment ça marche ?
 Mis en ligne en septembre 2016
 Modifié le 22 septembre 2022
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« L’école est le lieu d’acquisition des savoirs ouvert sur le monde qui l’entoure. C’est pourquoi les enseignant·es organisent des activités à l’extérieur de l’école ».

Les textes réglementaires

Par ailleurs, chaque année, l’Inspecteur d’Académie publie deux COEE relatifs aux sorties sans et avec nuitées.
Ces COEE contiennent tous les documents nécessaires aux demandes de sorties scolaires :

Finalités et objectifs

« Les sorties scolaires contribuent à donner du sens aux apprentissages en favorisant le contact direct avec l’environnement naturel ou culturel… elles illustrent l’intérêt et les diverses manières d’apprendre… sur les plans social, moteur, sensible, cognitif… le besoin de comprendre et de communiquer s’en trouve activé. »
« Elles tendent à compenser certaines inégalités sociales et culturelles… »

« Les activités pratiquées à l’occasion d’une sortie scolaire viennent nécessairement en appui des programmes. »
« Dans un projet… la sortie peut constituer une étape initiale… ;
un temps fort dans un domaine d’activités ;
l’aboutissement d’une série d’activités et d’apprentissages… ».
« L’accent sera mis sur les aspects transversaux des apprentissages … autonomie, esprit d’initiative… acquisition ou perfectionnement de méthodes de travail… communication orale. »

Trois types de sorties scolaires

  1. Les sorties régulières, correspondant aux enseignements réguliers, inscrits à l’emploi du temps et nécessitant un déplacement hors de l’école.
    Autorisées par la directrice ou le directeur d’école.
     
  2. Les sorties occasionnelles sans nuitée, correspondant à des activités d’enseignement sous des formes différentes et dans des lieux offrant des ressources naturelles et culturelles, même organisées sur plusieurs journées consécutives sans hébergement.
    Autorisées par la directrice ou le directeur d’école.
     
  3. Les sorties avec nuitée(s), autorisées par l’IA-DASEN :
    La demande doit être envoyée au moins 5 semaines avant la sortie (8 semaines avant pour aller dans un autre département, et 10 semaines avant pour un séjour à l’étranger).
    1. séjours scolaires courts, d’une durée inférieure à 5 jours, soit de 1 à 3 nuitées, permettant une rencontre avec des environnements, des évènements, des cultures et représentant des temps forts des apprentissages,
    2. classes de découvertes, d’une durée égale ou supérieure à 5 jours, soit 4 nuitées et plus, permettant de sortir de façon significative du contexte et de l’espace habituel de la classe, pour constituer un réel dépaysement et un moment privilégié de découverte de la vie collective.

NB : les échanges internationaux, même d’une journée, relèvent de la 3e catégorie, sauf s’il s’agit d’un échange d’une journée dans un pays étranger frontalier, qui relève alors de la 2e catégorie.

Les sorties organisées pendant les horaires de classe et ne comprenant pas la pause du déjeuner sont obligatoires. Les autres sont facultatives, donc soumises à l’autorisation parentale.

Information des familles

  • Les sorties "obligatoires" font l’objet d’une simple information sur ses finalités.
  • Pour les sorties "facultatives", l’enseignant informe au plus tôt les personnes exerçant l’autorité parentale du projet de sortie (note d’information précisant les modalités : horaires et lieu de départ et de retour) et fait remplir un formulaire d’autorisation de participation.
    L’accord d’un seul parent suffit, l’accord de l’autre parent étant présumé quelle que soit sa situation matrimoniale.
    Cependant, l’accord des deux parents est nécessaire lorsque l’institution scolaire est informée d’un désaccord entre les détenteurs de l’autorité parentale et lorsque l’enfant fait l’objet d’une interdiction de sortie du territoire.

Une réunion d’information peut être préalablement organisée par l’enseignant. Pour les sorties avec nuitée(s), cette réunion est indispensable.

Gratuité... financements

« Toutes les sorties obligatoires sont gratuites. »
La gratuité est l’une des conditions de l’égalité des chances.
Il convient de veiller à ce qu’aucun enfant ne soit écarté d’une sortie pour des raisons financières.
Le SNUipp-FSU demande une vraie gratuité des sorties scolaires et que leur financement soit intégré dans les moyens de fonctionnement des écoles.

AESH et sorties scolaires

Dans le cadre de leurs missions d’accompagnement, les AESH peuvent participer aux sorties de classes occasionnelles ou régulières pour accompagner l’élève en situation de handicap concerné.
Les AESH ne peuvent être compté·es comme personnel dans le taux d’encadrement et la surveillance des élèves de la classe puisque leur mission est centrée sur l’accompagnement de l’élève concerné.

En cas de participation à une sortie scolaire sans nuitée, aucune démarche spécifique n’est nécessaire, sous réserve que l’emploi du temps n’en soit pas modifié.
En revanche, en cas de modification de l’emploi du temps de l’AESH, le coordonnateur du pôle inclusif d’accompagnement localisé (Pial) et/ou l’employeur, doivent donner leur accord formel via la directrice ou le directeur d’école.

En cas de participation à une sortie scolaire avec nuitée, les AESH peuvent accompagner l’élève sur la base du volontariat et après accord de l’employeur.
La participation de l’élève concerné à la sortie ne peut pas être conditionnée à la présence de l’AESH, une autre solution devant alors être identifiée par la directrice ou le directeur d’école le cas échéant.
Un protocole d’accord précisant les conditions horaires spécifiques de la sortie avec nuitée (emploi du temps indiquant la présence de l’AESH) doit être envoyé au coordonnateur du Pial un mois avant la date de la sortie. Un avenant au contrat sera alors établi.

Le temps de travail effectué en plus par les AESH au cours d’une sortie scolaire ne fait l’objet ni de récupération, ni de perception d’heures supplémentaires.